MR DRAY DAVID MR DIGBEU CHRISTIAN MR BOUHALFAYA MOURAD MR OUADFEL SAID
Numéro de dépôt :
3125701
Date de dépôt :
12/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2011
Présentation de la marque TONI DAVIDS
Déposée le 12 octobre 2001 par monsieur DRAY DAVID, monsieur DIGBEU CHRISTIAN, monsieur BOUHALFAYA MOURAD, monsieur OUADFEL SAID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TONI DAVIDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Les déposants sont monsieur DRAY DAVID domicilié(e) 14 rue joseph Challier, 69008 LYON - France, monsieur DIGBEU CHRISTIAN domicilié(e) 25 rue Philippe Fabia, 69008 LYON - France, monsieur BOUHALFAYA MOURAD domicilié(e) 5 rue Emile Bouvier, 69100 VILLEURBANNE - France, monsieur OUADFEL SAID domicilié(e) 11 rue des Alliés, 69100 VILLEURBANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DRAY DAVID - France.
La marque TONI DAVIDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MR DRAY DAVID - 14 rue joseph Challier, 69008 LYON - France
MR DIGBEU CHRISTIAN - 25 rue Philippe Fabia, 69008 LYON - France
MR BOUHALFAYA MOURAD - 5 rue Emile Bouvier, 69100 VILLEURBANNE - France
MR OUADFEL SAID - 11 rue des Alliés, 69100 VILLEURBANNE - France
MR DRAY DAVID - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15
Inscription le 18 septembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°354308 - Publication au BOPI 2002-09-18
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384091 - Publication au BOPI 2003-12-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Vêtements, chaussures, chapellerie Métaux précieux et leurs alliages, bijoux, joaillerie, bijouterie, pierre précieuses, horlogeries et instruments chronométriques objet d'art en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts) Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : Etuis pour les clefs (maroquinerie) , gants, ceintures, porte documents, porte feuilles, porte monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écolier, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouet et sellerie, Prarations pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savon, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices Service de transmissions d'informations par voie télématique, communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès aux réseaux informatiques ou téléphoniques, services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux internet, transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux internet
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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